Conditions générales d'utilisation

Veuillez lire attentivement les règles détaillées ci-dessous.
La consultation et l'utilisation du forum "Vous et l'Europe" implique l'entière adhésion au règlement ci-dessous.

Art 1 : responsabilités

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou d'éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages en permanence. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce forum expriment uniquement le point de vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs. Par conséquent, les administrateurs et modérateurs de ce forum ne peuvent pas être tenus pour responsables. Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d'aucun message.

Art 2 : contenu des messages

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels, publicitaires ou tout autre message qui violeraient les lois applicables.

Les attaques personnelles envers un autre membre ne sont pas autorisées.

Le "flood" (messages objectivement inutiles tel le hors-sujet et les messages personnels) et les "troll" (un avis non-construit ne dépassant pas une phrase dans un sujet de débat ou autre message destiné à faire dériver une discussion) sont strictement interdits.

La publication des liens suivants est formellement interdite :
- les liens vers un site illégal,
- les liens vers des sites commerciaux, mis à part dans le cas d'une discussion dans ce sens,
- les liens menant à un virus ou trojan,
- les liens de parrainage.

Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne pas publier de message ne se conformant pas aux droits d'auteur ou aux licences d'exploitation.

Vous vous engagez à ne pas poster de message en rapport avec l'utilisation de contenus frauduleux, pirates, ou contrefaits.

Vous vous engagez à poster des messages uniquement dans une des quatre langues d'utilisation de ce forum, à savoir le français, le néerlandais, l'allemand ou l'anglais.

En cas de non-respect d'une de ces règles, vous êtes d'accord sur le fait que les administrateurs et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel message ou sujet de discussion à tout moment et sans préavis.

Si vous tombez sur un message ne respectant pas les présentes conditions, merci de cliquer sur le bouton "signaler un abus", un membre de l'équipe vérifiera et supprimera le message si nécessaire.

Art 3 : sanctions en cas de non respect des conditions d'utilisation

En cas de non respect du règlement, voici les sanctions possibles :
- mise en garde par un membre de l'équipe,
- avertissement,
- avertissement avec désactivation temporaire du compte,
- bannissement du forum.

Un compte banni est définitivement bloqué et ne sera pas réouvert.

L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.

Art 4 : données personnelles

En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnez lors de l'inscription sont stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Les administrateurs et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données. Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiennent aucune information que vous aurez entré lors de l'inscription ; ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans le cas où vous l'oublieriez).

En vous enregistrant, vous garantissez être en accord avec le présent règlement.